top of page

Mentions légales

Edition & Réalisation du site

Directrice de la publication : Juliette CASTANO

Siège : 26 rue Odilon Redon - 66000 Perpignan - France.

Siret : 53170189400010 - Téléphone : 0 468 981 529 

Licence de spectacle N° 2 : 2-1045522

Licence de spectacle N° 3 : 3-1045521

Site web : www.lesarts-prod.com

Développeur multimédia : Fabien BLANCAFORT

Hébergement du site  : WIX / Tel-Aviv-Jaffa / Israël

Responsabilité

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.

Cependant, LESARTS PROD s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, il avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.

En conséquence, LESARTS PROD décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et / ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de LESARTS PROD ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

Traitement des données personnelles

Notre site ne demande pas d'enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.

Les informations que LESARTS PROD sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition ou de limitation du traitement de vos données, de retrait de votre consentement.

Droits d'auteurs

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteurs de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

Accès au site et conditions d'utilisations

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne, vous accédez à un contenu protégé par la Loi, notamment par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’accès à l’url http://www.lesarts-prod.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

La société LESARTS PRODUCTION n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. Elle limite à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur à des fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

Les informations vous concernant sont destinées à Lesarts Production responsable du traitement. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en nous adressant un mail.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

En poursuivant votre visite sur notre site, vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

Information Technique

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

bottom of page